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2. les fonctionnalités

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5. accès au site

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8. politique de confidentialité

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9. contenu du site

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<10> 10. droits de propriété intellectuelle

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11. limitation de responsabilité

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<12> 12. accord global et droit de gouvernance

En acceptant ces conditions et l'utilisation du Site, vous acceptez que tout litige dans les présentes conditions ou découlant de l'utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux portugais, sauf que, dans la mesure qui a violé ou menacé de violer les droits de propriété intellectuelle de Porta Tranquila, Lda, la Porta Tranquila, Lda peut demander une action par voie d'injonction ou autre appropriée devant un tribunal d'un pays dans le monde, et vous consentez à la compétence exclusive de ces tribunaux. En utilisant ce site, vous vous soumettez à la juridiction de ces tribunaux à ces fins et renoncez à toute objection à l'égard du juridiction ou lieu de juridiction dans ces tribunaux.

Si une disposition des présentes conditions générales de vente est considérée comme invalide, nulle ou non exécutoire pour une raison quelconque, cette condition est réputée dissociable et ne doit pas affecter la validité et le caractère exécutoire des conditions restantes.

Selon la disposition de l'article 18 de la loi 144/2015 du 8 Septembre, en cas de contestation, le consommateur peut avoir recours au Centre de la consommation d'arbitrage de différends Valley Ave / Cour d'arbitrage - Résolution alternative Entité Contentieux des consommateurs.
www.triave.pt - R. Capitaine Alfredo Guimarães, 1, 4800-019 Guimarães, T. 253422410

En cas de litige à la consommation en ligne, le consommateur peut avoir recours à un système de règlement des différends « ligne » (RLL), la plate-forme ODR ( « résolution des litiges en ligne ») ayant compétence pour régler les différends relatifs à obligations contractuelles découlant de contrats de vente ou de services en ligne. Accéder à la plate-forme de règlement des litiges électroniques dans les contrats de vente ou de service en ligne. Pour les plaintes et les plaintes - info@aquaplaypiscinas.pt Plus d'informations sur le Portail des consommateurs (www.consumidor.pt)

13. déclaration légale

Porta Tranquila, Lda et logo Porta Tranquila, Lda sont des marques déposées et utilisées Porta Tranquila, Lda. www.aquaplaypiscinas.pt est un nom de domaine enregistré pour Porta Tranquila, Lda.